Commerces de détail non alimentaires (Codena) (1517)

Fiche synthèse de la convention collective

IDCC	1517
Nom complet	Nouvelle convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)
Salariés concernés	144 900
Entreprises concernées	23 430
Champ territorial	France métropolitaine et départements et territoires d'outre-mer
Accord de santé	OUI
Accord de prévoyance	OUI
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Codes APE rattachés à la CCN	Voir les Codes APE

Source : DARES - 2023

Liste des codes APE

Code APE + correspondances APE 2025			Actions
4719B — Autres commerces de détail en magasin non spécialisé 4712H Autre commerce de détail non spécialisé en magasin de moins de 2500 m² ou hors magasin 4791Y Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail non spécialisé	33 896	83,9 %	Extraction
4778C — Autres commerces de détail spécialisés divers 4755H Commerce de détail d'appareils d’éclairage, de vaisselle et d’autres équipements du foyer 4763Y Commerce de détail d’articles de sport 4769Y Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. 4778H Commerce de détail spécialisé d’autres biens neufs n.c.a. 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	25 052	66,1 %	Extraction
4759B — Commerce de détail d autres équipements du foyer 4752G Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de moins de 400 m² 4752H Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de plus de 400 m² ou hors magasin 4755H Commerce de détail d'appareils d’éclairage, de vaisselle et d’autres équipements du foyer 4769Y Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	14 434	74,4 %	Extraction
4765Z — Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé 4764Y Commerce de détail de jeux et jouets 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	7 833	96,7 %	Extraction
4779Z — Commerce de détail de biens d occasion en magasin 4779G Commerce de détail d’antiquités et livres anciens 4779H Commerce de détail d’autres biens d’occasion 4791Y Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail non spécialisé 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	6 016	67,6 %	Extraction
4775Z — Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé 4775Y Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	5 711	16,7 %	Extraction
4772B — Commerce de détail de maroquinerie et d articles de voyage 4772H Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	5 590	72,6 %	Extraction
4759A — Commerce de détail de meubles 4755G Commerce de détail de meubles 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	4 680	7,8 %	Extraction
4752A — Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²) 4752G Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de moins de 400 m² 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	2 898	20,7 %	Extraction
4741Z — Commerce de détail d ordinateurs, d unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé 4740Y Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	2 449	15,7 %	Extraction
4726Z — Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé 4726Y Commerce de détail de produits à base de tabac 4792H Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de journaux et de produits à base de tabac	2 039	19,8 %	Extraction
4649Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) d autres biens domestiques 4649Y Commerce de gros d’autres biens domestiques	1 885	3,2 %	Extraction
4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé 4721Y Commerce de détail de fruits et légumes 4722Y Commerce de détail de viande et de produits à base de viande 4723Y Commerce de détail de poisson, de crustacés et de mollusques 4724Y Commerce de détail de pain, de pâtisserie et de confiserie 4725Y Commerce de détail de boissons 4726Y Commerce de détail de produits à base de tabac 4727G Commerce de détail de produits laitiers et d'œufs 4727H Commerce de détail spécialisé d’autres produits d’épicerie et d’autres produits alimentaires n.c.a. 4740Y Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 4751Y Commerce de détail de textiles 4752H Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de plus de 400 m² ou hors magasin 4753Y Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols 4754Y Commerce de détail d’appareils électroménagers 4755G Commerce de détail de meubles 4755H Commerce de détail d'appareils d’éclairage, de vaisselle et d’autres équipements du foyer 4761Y Commerce de détail de livres 4762Y Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie 4763Y Commerce de détail d’articles de sport 4764Y Commerce de détail de jeux et jouets 4769Y Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. 4771Y Commerce de détail d’habillement 4772G Commerce de détail de chaussures 4772H Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage 4773Y Commerce de détail de produits pharmaceutiques 4774G Commerce de détail d'optique 4774H Commerce de détail d’autres articles médicaux et orthopédiques 4775Y Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté 4776Y Commerce de détail de fleurs, plantes, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 4777Y Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie 4778G Commerce de détail de charbons et combustibles 4778H Commerce de détail spécialisé d’autres biens neufs n.c.a. 4779G Commerce de détail d’antiquités et livres anciens 4779H Commerce de détail d’autres biens d’occasion 4792G Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de véhicules automobiles 4792H Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de journaux et de produits à base de tabac 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	1 810	5,5 %	Extraction
4771Z — Commerce de détail d habillement en magasin spécialisé 4771Y Commerce de détail d’habillement 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	1 778	1,1 %	Extraction
4690Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé 4690Y Commerce de gros non spécialisé	1 489	5,1 %	Extraction
4752B — Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) 4752H Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de plus de 400 m² ou hors magasin 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	1 460	1,7 %	Extraction
4762Z — Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé 4762Y Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie 4792H Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de journaux et de produits à base de tabac 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	1 455	10,7 %	Extraction
4789Z — Autres commerces de détail sur éventaires et marchés 4712H Autre commerce de détail non spécialisé en magasin de moins de 2500 m² ou hors magasin 4740Y Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 4752H Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de plus de 400 m² ou hors magasin 4753Y Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols 4754Y Commerce de détail d’appareils électroménagers 4755G Commerce de détail de meubles 4755H Commerce de détail d'appareils d’éclairage, de vaisselle et d’autres équipements du foyer 4761Y Commerce de détail de livres 4762Y Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie 4763Y Commerce de détail d’articles de sport 4764Y Commerce de détail de jeux et jouets 4769Y Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. 4774G Commerce de détail d'optique 4774H Commerce de détail d’autres articles médicaux et orthopédiques 4775Y Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté 4776Y Commerce de détail de fleurs, plantes, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 4777Y Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie 4778G Commerce de détail de charbons et combustibles 4778H Commerce de détail spécialisé d’autres biens neufs n.c.a. 4779G Commerce de détail d’antiquités et livres anciens 4779H Commerce de détail d’autres biens d’occasion	1 440	45 %	Extraction
4799A — Vente à domicile 4711L Commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire hors magasin 4712H Autre commerce de détail non spécialisé en magasin de moins de 2500 m² ou hors magasin 4721Y Commerce de détail de fruits et légumes 4722Y Commerce de détail de viande et de produits à base de viande 4723Y Commerce de détail de poisson, de crustacés et de mollusques 4724Y Commerce de détail de pain, de pâtisserie et de confiserie 4725Y Commerce de détail de boissons 4726Y Commerce de détail de produits à base de tabac 4727G Commerce de détail de produits laitiers et d'œufs 4727H Commerce de détail spécialisé d’autres produits d’épicerie et d’autres produits alimentaires n.c.a. 4740Y Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 4751Y Commerce de détail de textiles 4752H Commerce de détail de quincaillerie, de matériaux de construction et de bricolage, de peinture et de verre en magasin de plus de 400 m² ou hors magasin 4753Y Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols 4754Y Commerce de détail d’appareils électroménagers 4755G Commerce de détail de meubles 4755H Commerce de détail d'appareils d’éclairage, de vaisselle et d’autres équipements du foyer 4761Y Commerce de détail de livres 4762Y Commerce de détail de journaux et autres publications périodiques et de papeterie 4763Y Commerce de détail d’articles de sport 4764Y Commerce de détail de jeux et jouets 4769Y Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a. 4771Y Commerce de détail d’habillement 4772G Commerce de détail de chaussures 4772H Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage 4774G Commerce de détail d'optique 4774H Commerce de détail d’autres articles médicaux et orthopédiques 4775Y Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté 4776Y Commerce de détail de fleurs, plantes, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux 4777Y Commerce de détail d’articles d’horlogerie et de bijouterie 4778G Commerce de détail de charbons et combustibles 4778H Commerce de détail spécialisé d’autres biens neufs n.c.a. 4779G Commerce de détail d’antiquités et livres anciens 4779H Commerce de détail d’autres biens d’occasion 4791Y Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail non spécialisé 4792G Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de véhicules automobiles 4792H Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail de journaux et de produits à base de tabac 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	1 369	5,8 %	Extraction
4791A — Vente à distance sur catalogue général 4711L Commerce de détail non spécialisé à prédominance alimentaire hors magasin 4712H Autre commerce de détail non spécialisé en magasin de moins de 2500 m² ou hors magasin 4791Y Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail non spécialisé	1 221	5,9 %	Extraction
4742Z — Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé 4740Y Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	1 210	26,3 %	Extraction
4719A — Grands magasins 4712G Autre commerce de détail non spécialisé en magasin de plus de 2500 m² (grand magasin) 4791Y Activités de service d’intermédiation pour le commerce de détail non spécialisé	1 175	14,5 %	Extraction
4753Z — Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé 4753Y Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	964	24,1 %	Extraction
6430Z — Fonds de placement et entités financières similaires 6422Y Activités de conduit de financement 6431Y Activités de fonds d’investissement sur le marché monétaire ou non monétaire 6432Y Activités de fiducie, comptes de patrimoine et d’agence	774	4,9 %	Extraction
9491Z — Activités des organisations religieuses 9491Y Activités des organisations religieuses	673	2,5 %	Extraction
4754Z — Commerce de détail d appareils électroménagers en magasin spécialisé 4754Y Commerce de détail d’appareils électroménagers 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	484	2 %	Extraction
4751Z — Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé 4751Y Commerce de détail de textiles 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	408	5,3 %	Extraction
6190Z — Autres activités de télécommunication 6120Y Activités de revente de télécommunications et activités de service d’intermédiation pour les télécommunications 6190Y Autres activités de télécommunications	355	2,4 %	Extraction
3230Z — Fabrication d articles de sport 3230Y Fabrication d’articles de sport 3299Y Autres activités manufacturières n.c.a.	346	9,1 %	Extraction
4619B — Autres intermédiaires du commerce en produits divers 4619H Autres activités d'intermédiaire non spécialisé du commerce de gros	322	3,1 %	Extraction
4618Z — Intermédiaires spécialisés dans le commerce d autres produits spécifiques 4618Y Activités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques	286	2 %	Extraction
4673B — Commerce de gros (commerce interentreprises) d appareils sanitaires et de produits de décoration 4683H Commerce de gros d’appareils sanitaires 4683J Commerce de gros de matériaux de décoration	244	1,2 %	Extraction
7410Z — Activités spécialisées de design 7111Y Activités d’architecture 7411Y Activités de design pour la création de mode ou les produits industriels 7412Y Activités de design graphique et de communication visuelle 7413Y Activités de design d’intérieur 7414Y Autres activités spécialisées de design	196	1,4 %	Extraction
4761Z — Commerce de détail de livres en magasin spécialisé 4761Y Commerce de détail de livres 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	179	1,2 %	Extraction
9529Z — Réparation d autres biens personnels et domestiques 9529G Réparation et entretien de cycles et autres engins de la mobilité douce 9529H Réparation et entretien de tous les autres biens personnels ou domestiques n.c.a.	133	3,1 %	Extraction
3299Z — Autres activités manufacturières n.c.a. 3250Y Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire 3299Y Autres activités manufacturières n.c.a.	120	1,4 %	Extraction
4644Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d entretien 4644Y Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d’entretien	118	1,2 %	Extraction
5819Z — Autres activités d édition 5819Y Autres activités d’édition, à l’exception de l’édition de logiciels	114	4,4 %	Extraction
4647Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d appareils d éclairage 4647Y Commerce de gros de meubles à usage domestique, de bureau et de magasin, de tapis et d’appareils d’éclairage	111	1,7 %	Extraction
4637Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices 4637Y Commerce de gros de café, thé, cacao et épices	108	3,6 %	Extraction
4743Z — Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé 4740Y Commerce de détail d’équipements de l’information et de la communication 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	97	5,7 %	Extraction
9003A — Création artistique relevant des arts plastiques 9012Y Activités de création en arts visuels 9130Y Conservation, restauration et autres activités de soutien pour la préservation du patrimoine culturel	82	5,1 %	Extraction
9522Z — Réparation d appareils électroménagers et d équipements pour la maison et le jardin 9522Y Réparation et entretien d’appareils électroménagers et d’équipements pour la maison et le jardin	74	1,6 %	Extraction
4635Z — Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac 4635Y Commerce de gros de produits à base de tabac	68	3,1 %	Extraction
9512Z — Réparation d équipements de communication 9510Y Réparation et entretien d’ordinateurs et d’équipements de communication	64	1,1 %	Extraction
2571Z — Fabrication de coutellerie 2561Y Fabrication de coutellerie	46	2,4 %	Extraction
3220Z — Fabrication d instruments de musique 3220Y Fabrication d’instruments de musique	32	2 %	Extraction
4778B — Commerces de détail de charbons et combustibles 4778G Commerce de détail de charbons et combustibles 4792J Activités de service d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé d’autres biens	28	1 %	Extraction

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